Conseil du 21 février 2026

• Adoption procès-verbal de la séance du 15 novembre 2025
• Approbation du rapport annuel de la CLECT selon l'évaluation libre et validation de l'attribution de compensation libre 2026
• Contrat de coordination sécurité et protection de la santé - Résidence seniors
• Création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe contractuel
• Création d'un poste rédacteur principal de 1ère classe contractuel
• Délibération relative à la protection sociale des agents Risque prévoyance
• Modification des statuts de Sumène Artense communauté
• PLUi de Sumène Artense communauté Avis sur le dossier arrêté par le Conseil communautaire le 6 février 2026

Conseil du 13 mars 2026

• Adoption du procès-verbal de la séance du 21 février 2026
• Arrêté et signatures CFU Commune
• Arrêté et signatures Résidence Seniors
• Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement Résidence séniors
• Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement LA MONSELIE 2025 Commune
• Délibération sur le compte unique financier LA MONSELIE Commune
• Délibération sur le compte unique financier Résidence séniors

Conseil du 20 mars 2026

• Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
• Adoption procès-verbal de la séance du 13 mars 2026
• Désigantion du délégué Défense
• Désignation de deux délégués titulaires auprès du Syndicat Départemental d'Energie du Cantal
• Désignation des délégués AGEDI
• Désignation du représentant de la collectivité à l'Agence Technique départementale“ Cantal Ingénierie & Territoires”
• Election des adjoints
• Election du maire
• Fixation des indemnités des élus annulé
• Fixation des indemnités des élus Tableau annexe délibération indemnités
• Fixation des indemnités des élus
• Fixation du nombre d'adjoints
• Représentants des commissions
• Subvention scolaire pour l'année 2026

Conseil du 30 avril 2026

• Adoption des taux d'imposition 2026
• Adoption procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
• Arrêté et signature Résidence Seniors
• Arrêté et signature budget principal Commune
• Délibération sur le budget primitif Commune - LA MONSELIE 2026
• Délibération sur le budget primitif Résidence séniors - LA MONSELIE 2026
• Désignation des délégués SIDRE
• Etat spécial des sections de communes
• Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2026
• Répartition des subventions prévues au budget 2026