Conseil du 22 février 2025

• Adoption procès verbal séance du 22 novembre 2024
• Annule et remplace la délibération 2024_035 Fonds Cantal Solidaire 2025 demande de subvention dans le cadre des travaux à la salle polyvalente
• Création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe contractuel
• Création d'un poste rédacteur principal de 1ère classe contractuel
• Projet Résidence Séniors Contrat Cantal Développement
• Demande de subvention Subvention scolaire

Conseil du 12 avril 2025

• Adoption des taux d'imposition 2025
• Adoption procès verbal séance du 22 février 2025
• Annule et remplace la délibération 2025_009 Projet Résidence Séniors Contrat Cantal Développement
• Demande de subvention
• Arrêté et signature budget
• Arrêté et signatures CA
• Délibération 2025_012 annulé Résidence séniors
• Délibération 2025_013 annulé Résidence Séniors
• Délibération 2025_017 annulé Résidence seniors
• Délibération 2025_018 annule Assainissement
• Délibération 2025_019 annulé Assainissement
• Délibération 2025_025 budget primitif Commune
• Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ASSAINISSEMENT 2024
• Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - LA MONSELIE 2024 Asst
• Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - LA MONSELIE 2024 Commune
• Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement-RESIDENCE SENIORS
• Délibération pour l'affectation du résultatde fonctionnement - LA MONSELIE 2024 Résidence séniors
• Délibération sur le budget primitif - LA MONSELIE 2025 Commune
• Délibération sur le budget primitif - LA MONSELIE 2025 Résidence séniors
• Délibération sur le budget primitif RESIDENCE SENIORS
• Délibération sur le compte administratif - ASSAINISSEMENT 2024
• Délibération sur le compte administratif - LA MONSELIE 2024 Asst
• Délibération sur le compte administratif - LA MONSELIE 2024 Commune
• Délibération sur le compte administratif -LA MONSELIE 2024 Résidence séniors
• Délibération sur le compte administratif- RESIDENCE SENIORS 2024
• Délibération sur le compte de gestion - ASSAINISSEMENT 2024
• Délibération sur le compte de gestion - LA MONSELIE 2024 Asst
• Délibération sur le compte de gestion - LA MONSELIE 2024 Commune
• Délibération sur le compte de gestion- LA MONSELIE Résidence séniors
• Délibération sur le compte de gestion- RESIDENCE SENIORS
• Demande subventions fonds des amendes de police 2025
• Dissolution du budget annexe
• Enfouissement du réseau téléphonique à Chazelle
• Répartition des subventions prévues au budget 2025
• Signature du procès verbal de transfert de compétence
• Transfert des excédents du budget annexe assainissement à Sumène Artense communauté
• Validation du protocole transactionnel et signature

Conseil du 5 septembre 2025

• Adhésion de Sumène Artense communauté au Syndicat Mixte du Haut Cantal
• Adoption au passage du Compte Financier Unique sur la gestion 2025 (CFU 2025 voté en 2026)
• Adoption procès-verbal séance du 12 avril 2025
• Classement de la voirie du lotissement “Les Tilleuls” dans le domaine public de la commune
• Convention de contrôle technique et contrat de missions connexes - Résidence Séniors
• Création d'un emploi d'agent technique polyvalent à temps complet à compter du 1er octobre 2025 et annulation délibération
• Création d'un emploi permanent d'agent technique polyvalent à compter diu 1er octobre 2025 2
• Délibération de la décision modificative n°1 - LA MONSELIE 2025
• Servitude de passage sur une parcelle du domaine privé de la commune (Section ZH n°84)
• Validation d'achat d'une partie de la parcelle n° 58 section ZD à Montmalier par M. Jacky SANTINA